CONVENTIONS AVEC LES DEUX PARCS NATURELS REGIONAUX DES BALLONS DES VOSGES ET DES VOSGES DU NORD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2023 AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ "SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2023 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM, TROISIÈME APPEL DE FONDS CONSÉCUTIF À L'AUGMENTATION DE CAPITAL SOUSCRITE EN 2020 ET AUTORISATION DE CREER UNE FILIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE A AGEN DU LUNDI 5 AU JEUDI 8 JUIN 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SPL OPERATIONS SUR LE CAPITAL SOCIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace